Réaliser des travaux de rénovation énergétique est un investissement pertinent pour réduire les factures d'énergie d'une entreprise. Cela se matérialise principalement par l'amélioration des performances des bâtiments ou par le remplacement d'équipements énergivores par du matériel plus efficace. Mais avant de bénéficier des économies d'énergie, la société doit assumer le coût des travaux.
Les primes CEE sont une solution accessible à un grand compte pour financer un projet de rénovation énergétique. Alliance des Énergies accompagne les professionnels dans les démarches pour bénéficier du dispositif des Certificats d'Économie d'Énergie.
Le dispositif des CEE est un mécanisme mis en place par l'État en 2005. Son objectif est d’encourager les projets de rénovation énergétique pour réduire les émissions de gaz à effet de serre des professionnels comme des particuliers. Pour bénéficier des primes CEE, une entreprise doit réaliser des travaux générant des économies d’énergie. Le montant du financement alloué dépend des gains énergétiques engendrés.
Alliance des Énergies assiste les professionnels dans les étapes d'accession aux C2E. Nous travaillons selon l'organisation de la société avec les dirigeants, le directeur financier ou le responsable des achats.
Une fois les travaux nécessaires identifiés, notre cabinet conseil valide leur éligibilité au dispositif avant de contacter les financeurs. Nous gérons ensuite l'ensemble des formalités administratives.
Tous les professionnels ont intérêt à améliorer l'efficacité énergétique de leurs bâtiments. C'est encore plus évident pour un groupe ou une grande entreprise qui réalise ainsi des économies d'échelle importantes. La subvention des travaux grâce aux primes CEE est la première incitation à se lancer dans ce type de projet de rénovation. L'opération est aussi rentable financièrement sur la durée. Quand les performances énergétiques sont meilleures, les consommations et donc les factures baissent. Rapporté au niveau d'une société multisites, le calcul de la réduction des charges est saisissant. Sans oublier la valorisation foncière des bâtiments qui sont moins énergivores et bénéficient selon le type de projet d'un embellissement.
Avantageux d'un point de vue comptable, les travaux de rénovation le sont avant tout pour l'environnement avec une diminution de l'énergie consommée et des émissions de gaz à effet de serre. C'est un acte concret de l'engagement RSE de l'entreprise qui profite également aux salariés avec des conditions de travail plus confortables.
Le dispositif des CEE est une opportunité d'agir concrètement contre le dérèglement climatique en réduisant l’empreinte carbone de l’entreprise
Pour financer un projet de rénovation énergétique, un grand compte doit recenser les besoins en faisant appel à des professionnels. Avec leurs conseils et les devis d'intervention, il est alors possible de tester l'éligibilité des travaux au dispositif des CEE. Pour cela, Alliance des Énergies se réfère au catalogue officiel des fiches standardisées. Établies par les pouvoir publics, elles listent les travaux donnant lieu à une subvention. Ces fiches détaillent les modalités techniques et administratives pour les 6 secteurs déterminés : Agriculture, Résidentiel, Tertiaire, Industrie, Réseau, Transport. Il en existe pour chacun des thèmes, notamment :
Certains travaux d’efficacité énergétique qui ne figurent pas dans le catalogue des opérations standardisées peuvent cependant bénéficier d'un financement via les primes CEE. Leur éligibilité est contrôlée par le Pôle National des Certificats d'Économies d'Énergie (PNCEE) qui en estime le montant valorisable.
Besoin d'un accompagnement pour financer des travaux de rénovation ?
Le mécanisme des Certificats d'Économie d'Énergie distingue trois catégories d'acteurs. Ce sont les obligés, les éligibles et les bénéficiaires.
Les obligés financent le dispositif des CEE. Ils doivent atteindre des objectifs fixés par les pouvoirs publics en subventionnant des projets qui améliorent les performances énergétiques des bâtiments / équipements ou en faisant la promotion d'actions concrètes pour la transition écologique.
L'obligé sélectionné pour la prise en charge des travaux de rénovation énergétique n'est pas obligatoirement votre fournisseur de gaz ou d'électricité. En effet, n'importe quel obligé peut financer des travaux d'amélioration d'une entreprise.
Les éligibles peuvent financer le dispositif, mais sans y être obligés. Les certificats générés par leurs opérations peuvent être cédés aux obligés qui n'auraient pas atteint leur quota.
Il existe un véritable marché d’échange des CEE. Toutes les transactions sont enregistrées et comptabilisées sur le registre national des CEE. Sur cette plateforme, obligés et éligibles peuvent acquérir et vendre leurs certificats. Les acteurs du dispositif y déposent également leurs dossiers de demande, visualisent et gèrent leurs certificats.
Ils reçoivent un financement pour leurs projets de rénovation énergétique. Condition essentielle : les travaux doivent impérativement être confiés à une entreprise qualifiée RGE (Reconnu Garant de l'Environnement).
Alliance des Énergies aide les grands comptes à financer leurs projets de rénovation énergétique. Un conseiller spécialiste du dispositif des Certificats d'Économie d'Énergie s'occupe de tout le processus d'obtention des subventions.
